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Marques déposées par la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif DAJ-TELEPORT 1 @4
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MOTBIS 2007
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTBIS 2007
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif DAJ-TELEPORT 1 @4

Numéro de dépôt :
3489341
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2017
MOTBIS 2007 de CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif DAJ-TELEPORT 1 @4

Présentation de la marque MOTBIS 2007

Déposée le 12 février 2007 par la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif DAJ-TELEPORT 1 @4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTBIS 2007 »

Le déposant est la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif DAJ-TELEPORT 1 @4 domicilié(e) BP 80158,86961 FUTUROSCOPE CEDEX - 86961 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE NATIONAL DE DO CUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) DAJ-TELEPORT 1 @4 domicilié(e) BP 80158,86961 FUTUROSCOPE CEDEX - 86961 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTBIS 2007 est expirée depuis le 12 février 2017.

CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif DAJ-TELEPORT 1 @4 a également déposé les autres marques suivantes : PADRES , AXFILE , VOIX D'IMAGES , LES DOSSIERS DE L'INGENIERIE EDUCATIVE , SFRS SERVICE DU FILM DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE , GAMMES D'ECRITURE , DES CLICS ET DES CLASSES , TICE pour tous , CANAL SCEREN , En quête du monde


CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif DAJ-TELEPORT 1 @4 - BP 80158,86961 FUTUROSCOPE CEDEX - 86961 - France - SIREN 180043010


CENTRE NATIONAL DE DO CUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) DAJ-TELEPORT 1 @4 - BP 80158,86961 FUTUROSCOPE CEDEX - 86961 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Inscription le 2 mars 2015 - Changement de dénomination n°644319 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.